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agir au nom du détenteur du droit exclusif qui n'aurait pas été
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- L'identification de l'œuvre protégée par le droit d'auteur qui
aurait été violé, ou, si plusieurs œuvres protégées par droit d'auteur
sur un seul site en ligne sont couvertes par une seule notification,
une liste représentative de telles œuvres présentes sur ce site ;
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d'auteur ou serait l'objet d'une violation et qui devrait être retiré
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- Les informations raisonnablement suffisantes pour permettre au
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numéro de téléphone et, le cas échéant, une adresse électronique ;
- Une déclaration qui stipule que vous croyez de bonne foi que
l'utilisation du matériel à propos de laquelle vous vous plaignez n'est
pas autorisée par le détenteur du droit d'auteur, son agent ou la loi ;
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témoignage, vous êtes autorisé à agir au nom du détenteur du droit
exclusif qui serait violé.
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notifications de violation présumée et d'autres avis relatifs au
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d'utilisation (par ex. violations du droit pénal) est : Avocat-conseil,
Kronos Incorporated, 297 Billerica Road, Chelmsford, MA 01824. Pour
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liées au Contenu d'Utilisateur ou à la violation des présentes
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d'auteur ; tout autre commentaire, réaction, demande de soutien
technique et communication doit être adressé à nos contacts de soutien
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responsabilité, nous et nos Fournisseurs de service, contre toute
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pour les frais de justice et les frais comptables raisonnables
provenant ou résultant de votre violation des présentes Conditions
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d'Utilisateur ou du site, ou de votre accès à ces derniers, ou de votre
emploi ou mauvais emploi de ces derniers.
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plainte, poursuite ou procédure et nous vous assisterons, à vos frais,
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procédure. Nous nous réservons le droit d'assumer la défense et le
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présente section. Dans un tel cas, vous acceptez de coopérer avec
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Exonération de garantie et Limitation de responsabilité :
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OU CONCEDANTS DE LICENCE RESPECTIFS, NE DONNONS AUCUNE GARANTIE NI NE
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NEGLIGENCE), OU DE TOUTE AUTRE THEORIE JURIDIQUE, MEME SI NOUS AVONS
ETE AVERTIS DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES.
Certains états ne permettent pas l'exclusion de garanties tacites ou
la limitation de responsabilité pour des dommages accidentels ou
indirects, de sorte que les limitations ou exclusions précitées peuvent
ne pas s'appliquer à votre cas. DANS DE TELS ETATS, NOTRE
RESPONSABILITE ET CELLE DE NOTRE FOURNISSEUR DE SERVICE SERONT LIMITEES
AU MAXIMUM AUTORISE PAR LA LOI.
Généralités :
Les présentes Conditions d'utilisation, ainsi que tout droit et
toute licence accordés en vertu de ces dernières, ne peuvent être
transférées ou cédées par vous, mais peuvent être cédées sans
restriction par nous et par nos Fournisseurs de service. Ces Conditions
d'utilisation sont régies par le droit substantiel interne du
Commonwealth du Massachusetts, sans égard aux dispositions en matière
de conflit des lois. Vous acceptez explicitement de vous soumettre à la
juridiction personnelle exclusive de l'Etat et des tribunaux fédéraux
siégeant dans la ville de Boston dans le Commonwealth du Massachusetts.
Si n'importe quelle clause des présentes Conditions d'utilisation
est déclarée non valable par tout tribunal d'une juridiction
compétente, l'invalidité d'une telle clause n'aura pas d'effets sur la
validité des autres clauses des Conditions d'utilisation, qui resteront
en vigueur et de plein effet. Si nous ou nos Fournisseurs de service
n'exécutons pas ou ne faisons pas respecter n'importe quelle clause des
Conditions d'utilisation, cela ne pourra être interprété comme une
renonciation à cette clause ou à n'importe quelle autre clause de ces
Conditions d'utilisation. Aucune renonciation ne sera effective pour
nous ou nos Fournisseurs de service à moins qu'elle ne soit faite par
écrit, et aucune renonciation de ce type ne sera interprétée comme une
renonciation lors de toute autre occurrence ou d'une occurrence
postérieure.
Sauf accord explicite entre vous et nous, les présentes Conditions
d'utilisation constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous
en ce qui concerne la matière traitée ici, et elles remplacent tous les
accords entre les parties, précédents ou contemporains, qu'ils soient
écrits ou oraux, en ce qui concerne une telle matière. Les titres des
sections ne sont fournis que par commodité et n'ont aucune importance
juridique. Les présentes Conditions d'utilisation s'appliqueront au
bénéfice de nos successeurs, ayant droits et titulaires d'une licence
ou d'une sous-licence.
Politique de confidentialité
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service peuvent vous fournir l'accès à divers contenus produits par les
utilisateurs et autres, ainsi qu'à des ressources interactives
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confidentialité expose notre politique et celle de nos Fournisseurs de
service en ce qui concerne les informations, y compris les données
personnelles identifiables (“Données personnelles”), qui sont
recueillies lorsque vous utilisez le site. Sauf mention contraire dans
la présente Politique de confidentialité, cette politique sera réputée
s'appliquer à nous et à nos Fournisseurs de service et toutes les
utilisations des termes “nous”, “notre” et/ou “nos” renvoient également
à nos Fournisseurs de service.
[Remarque : Etant donné qu'il existe des différences dans la manière dont la division Talent Management de Kronos recueille et
utilise les Données personnelles en accord avec les Services qu'elle fournit à ses clients, Kronos a institué une politique de
confidentialité séparée pour régir cette activité. Cliquez ici pour
consulter la politique de confidentialité qui s'applique à la division Talent Management de Kronos.]]
Informations recueillies : Lorsque vous entrez en interaction avec nous via le site, nous pouvons recueillir des Données
personnelles et d'autres informations qui vous concernent, comme décrit ci-dessous.
Données personnelles que vous fournissez par le biais du site : Nous recueillons des Données personnelles qui vous concernent lorsque
vous choisissez volontairement de nous fournir de telles informations,
comme lorsque vous nous contactez pour une demande, lorsque vous
répondez à une enquête, lorsque vous vous enregistrez pour accéder aux
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fournissant volontairement des Données personnelles, vous consentez à
ce que nous les utilisions conformément à la présente Politique de
confidentialité. Si vous fournissez des Données personnelles sur ce
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personnelles peuvent être transférées depuis votre emplacement actuel
vers nos bureaux et serveurs et/ou vers ceux de nos Fournisseurs de
service, et vers ceux de nos sociétés affiliées et sous-traitants
situés aux Etats-Unis et dans d'autres pays.
Autres informations :
Données non identifiables : Lorsque vous utilisez le site, nous
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à propos de votre utilisation du site. De telles informations,
recueillies de manière passive à l'aide de différentes technologies, ne
peuvent pas être utilisées par la suite pour vous identifier de manière
spécifique. Nous pouvons conserver nous-mêmes de telles informations
ou elles peuvent être incluses dans des bases de données qui
appartiennent et sont maintenues par nos sociétés affiliées, nos agents
ou nos Fournisseurs de service. Nous pouvons utiliser de telles
informations et les mettre en commun avec d'autres informations pour
trouver, par exemple, le nombre total de visiteurs du site et les noms
de domaine des fournisseurs de service Internet de nos visiteurs.
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Notre utilisation de vos Données personnelles et d'autres informations : Nous utiliserons les Données personnelles que vous nous fournissez en
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contactez par courrier électronique, nous utiliserons les Données
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Données personnelles pour vous donner accès à de tels services et pour
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non identifiables recueillies par le biais du site pour nous aider à
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comprendre nos utilisateurs. Nous pouvons utiliser ces informations
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dont nous pensons qu'ils pourraient vous intéresser. Lorsque nous vous
contactons dans ce but, nous vous donnons la possibilité de choisir de
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d'“opt-out”).
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Dans certaines circonstances, nous pouvons communiquer vos Données
personnelles à des tierces parties sans vous en avertir, notamment dans
les cas exposés ci-dessous :
Transferts commerciaux : Dans le cadre du développement de nos
activités commerciales, nous pouvons être amenés à vendre ou acheter
des entreprises ou des actifs. Dans le cas d'une vente, fusion,
réorganisation, dissolution ou d'un événement similaire relatif à tout
ou partie de nos activités commerciales, de nos actifs ou de ce site,
les Données personnelles peuvent faire partie des actifs transférés.
Fournisseurs de service, agents et tierces parties liées : Nous
faisons parfois appel à d'autres sociétés pour exécuter certaines
fonctions liées à nos activités commerciales. Nous pouvons citer comme
exemples l'envoi d'informations, la maintenance de bases de données et
l'exécution de paiements. Lorsque nous demandons à une autre société
d'effectuer une tâche de cette nature, nous pouvons avoir besoin de
leur donner accès à certaines Données personnelles. Cependant, nous ne
leur fournissons que les informations nécessaires à la réalisation de
leur tâche spécifique.
Exigences légales : Nous pouvons également divulguer vos Données
personnelles si la loi l'exige ou si nous croyons de bonne foi qu'une
telle mesure est nécessaire pour (i) respecter une obligation légale,
(ii) protéger et défendre nos droits ou propriétés, (iii) agir dans des
situations d'urgence pour protéger la sécurité personnelle des
utilisateurs du site ou du public, ou (iv) protéger contre une
responsabilité civile.
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fournissez via ce site ou par tout autre moyen. Cela comprend, mais
sans s'y limiter, les informations publiées sur toute zone publique du
site, comme les forums (collectivement, les “Zones publiques”), toutes les
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existants et autres dépôts non sollicités (collectivement, les
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d'Utilisateur tel que défini dans nos Conditions d'utilisation. Toutes
les Informations non sollicitées de ce type seront réputées être non
confidentielles et nous serons libres de reproduire, utiliser,
divulguer et diffuser de telles Informations non sollicitées vers
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information que vous fournissez pour qu'elle soit affichée dans votre
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Données personnelles, à nous ou à notre Fournisseur, via Internet.
Modifications de notre Politique de confidentialité : Le site
peut être modifié de temps à autre. Par conséquent, nous devons parfois
modifier la présente Politique de confidentialité. C'est pourquoi nous
nous réservons le droit de mettre à jour ou de modifier de temps en
temps cette Police de confidentialité, à tout moment et sans avis
préalable. Veuillez donc consulter régulièrement cette politique,
spécialement avant de fournir toute Donnée personnelle. Si vous
continuez à utiliser le site après toute modification ou révision de la
présente Politique de confidentialité, cela indique que vous acceptez
les termes de la Politique de confidentialité ainsi révisée.
Nous contacter : Vous pouvez nous contacter si vous avez des
questions à propos de la présente Politique de confidentialité ou de
nos pratiques en matière d'informations, ou si vous avez une question
relative au traitement de vos informations personnelles, à l'adresse : http://www.export.gov/safeharbor/.
Politique de confidentialité pour la division Talent Management de Kronos
(produits Workforce Acquisition™)
Objectif de cette politique : La politique suivante expose
les politiques et pratiques de confidentialité de la division Talent
Management de Kronos (Kronos TM) en ce qui concerne les produits
Workforce Acquisition et la récolte, l'utilisation et la divulgation
d'"informations personnelles identifiables", ce qui dans la présente
politique signifie toute information protégée par la loi et relative à
un individu identifiable. Si vous continuez à utiliser les sites de
Kronos TM, cela indique que vous acceptez tous les termes, conditions
et remarques précisés dans la présente politique et que vous consentez
à la récolte, l'utilisation, la divulgation et la conservation
d'informations personnelles conformément à la présente politique.
Informations personnelles : Si vous posez votre candidature
pour un emploi auprès de l'un de nos clients via un site web hébergé
par Kronos TM, des informations personnelles qui vous concernent seront
recueillies par l'employeur et Kronos TM pour les utiliser en lien avec
le processus de recrutement. Ces informations peuvent comprendre, mais
sans s'y limiter, votre nom, votre adresse physique et électronique,
d'autres informations de contact, votre numéro de sécurité sociale (le
numéro d'assurance sociale n'est pas demandé au Canada), l'historique
de vos emplois précédents et d'autres informations sur vos antécédents.
Ces informations seront utilisées par l'employeur et par Kronos TM
pour, par exemple, évaluer si vous possédez les qualités requises pour
être engagé par l'employeur et ses succursales ou sociétés affiliées,
pour mener des recherches sur vos antécédents, pour vérifier des
informations qui vous concernent, pour mener des évaluations
statistiques liées aux candidats et aux emplois et pour tenir des
archives, afin de respecter les obligations légales ou ce qui est
raisonnablement nécessaire ou conseillé pour défendre ou faire
appliquer les droits reconnus par la loi ou les intérêts commerciaux de
Kronos TM, de ses utilisateurs, de ses clients ou de ses sociétés
affiliées, ou dans tout autre objectif précisé avant ou au moment de la
récolte des informations ou auquel vous consentez de temps en temps. Au
cours du processus de recrutement, ces informations peuvent également
être divulguées à d'autres personnes, comme des sociétés engagées pour
faire des recherches sur vos antécédents ou pour vérifier l'exactitude
des informations reprises dans votre candidature, comme des agences
gouvernementales qui évaluent le processus de recrutement, ou comme des
tiers qui aident l'employeur en tant que fournisseur pour réaliser ses
activités commerciales. Ces informations sont également susceptibles
d'être divulguées si la loi l'exige. Kronos TM peut aussi divulguer des
informations personnelles à des assureurs, à des conseillers
juridiques, financiers ou à d'autres conseillers professionnels ou en
lien avec une réorganisation, une vente, une fusion, un changement de
contrôle, un transfert d'actifs ou d'autres transactions commerciales.
Transactions commerciales : Au cas où Kronos TM traverse une
transition commerciale, comme une fusion, un rachat par une autre
société ou la vente d'une partie de ses actifs, les informations
personnelles des utilisateurs feront, dans la plupart des cas, partie
des actifs transférés. Kronos TM fournira les données qu'elle a
recueillies à des organismes chargés de l'application de la loi si la
loi l'y oblige en vertu d'une loi, de l'ordonnance d'un tribunal ou
d'une autre action gouvernementale.
site de bureau/console : Les produits de bureau/console du
responsable du recrutement sont des applications de logiciel privées,
protégées par mot de passe, basées sur Internet et utilisées par nos
clients pour gérer leur processus de recrutement. Au cours des
processus commerciaux normaux, les clients qui utilisent nos produits
de bureau/console peuvent avoir besoin d'introduire des informations
supplémentaires à propos de candidats à un poste ou d'employés recrutés
par le biais des systèmes de gestion de recrutement de Kronos TM. Les
données du candidat ou de l'employeur peuvent être transmises, le cas
échéant, via les produits de bureau/console, à différents lieux
d'exploitation ou succursales de la même société. Cela permet le cas
échéant de rendre les candidatures disponibles pour plusieurs lieux
d'exploitation de la même société. Les données du candidat peuvent être
consultées par le personnel autorisé de Kronos TM pour qu'il puisse
apporter son soutien à la candidature et aux tâches administratives des
chercheurs d'emploi et de ses clients. Par exemple, s'il y a un
problème ou une erreur dans une candidature à un poste, les membres de
l'équipe de développement de Kronos TM ou le département
des services à la clientèle peuvent visualiser les candidatures pour
contribuer à résoudre le problème.
Maintenance des codes de redémarrage et des mots de passe :
Dans le cas des applications web pour lesquelles vous créez un code de
redémarrage et un mot de passe, vous êtes le seul responsable du
traitement confidentiel de votre mot de passe. Vous êtes entièrement
responsable de toute activité qui se déroule sous votre compte. Kronos
TM ne sera responsable d'aucune perte que vous pourriez encourir à la
suite de l'utilisation de votre mot de passe par une autre personne,
que vous en ayez connaissance ou non. Vous pouvez être tenu responsable
des pertes encourues par Kronos TM ou une autre partie parce qu'une
autre personne a utilisé votre mot de passe. Vous ne pouvez en aucun
cas utiliser le mot de passe d'une autre personne. Kronos TM n'est pas
responsable de la perte ou de la modification de données, ni des
données que vous entrez pour les transmettre aux employeurs. Kronos TM
n'est pas responsable dans le cas où un candidat n'est pas embauché
pour un poste.
Remarque spéciale pour les candidats du Canada : Les
informations recueillies via ce site web peuvent être sauvegardées et
accessibles hors du Canada (y compris aux Etats-Unis). Veuillez noter
que les numéros d'assurance sociale ne seront pas recueillis pendant le
processus de recrutement pour les candidats du Canada.