Cette politique relative à l’utilisation acceptable (la « politique ») décrit les utilisations interdites des services.  Les exemples décrits aux présentes ne sont pas exhaustifs.  Kronos peut modifier cette politique en tout temps sur avis écrit envoyé au client.  En utilisant les services, le client accepte la plus récente version de cette politique.  Si le client enfreint la politique ou autorise ou aide d’autres personnes à l’enfreindre, Kronos peut suspendre l’utilisation des services jusqu’à ce que l’infraction soit corrigée, ou mettre fin au contrat pour motif valable conformément aux modalités du contrat.

(a) Utilisation ou contenu illégal, dommageable ou offensant

Le client ne peut utiliser les services ni encourager, promouvoir, faciliter ni ordonner à quiconque l’utilisation des services à des fins illégales, dommageables ou offensantes, ni pour transmettre, stocker, afficher, distribuer ou rendre autrement disponible un contenu illégal, dommageable ou offensant.  Les activités ou un contenu interdits comprennent :

  • Les activités illégales : activités illégales, y compris publiciser, transmettre ou autrement mettre à disposition des sites ou services de jeux, ou diffuser, promouvoir ou faciliter la pornographie infantile.
  • Les activités dommageables ou frauduleuses : activités qui peuvent être dommageables à d’autres personnes, aux activités ou à la réputation de Kronos, y compris offrir ou distribuer des biens, services, pratiques ou promotions frauduleux (par ex. : des stratagèmes pour s’enrichir rapidement, des combines à la Ponzi et des opérations pyramidales, de l’hameçonnage ou du dévoiement), ou prendre part à d’autres pratiques trompeuses.
  • Un contenu contrefait : contenu qui enfreint ou détourne la propriété intellectuelle ou les droits patrimoniaux d’autres personnes.
  • Un contenu offensant : contenu diffamatoire, obscène, injurieux, qui porte atteinte au droit à la vie privée ou est autrement inadmissible, y compris un contenu qui constitue de la pornographie infantile, est lié à la bestialité ou illustre des actes sexuels non consentis.
  • Un contenu dommageable : contenu ou autre technologie informatique qui peut endommager, perturber, intercepter ou détourner clandestinement un système, un programme ou des données, y compris des virus, chevaux de Troie, vers informatiques, bombes à retardement ou robots d’annulation.

(b) Infractions à la sécurité

Le client ne peut utiliser les services pour enfreindre la sécurité ou l’intégrité d’un réseau, d’un ordinateur, d’un système de communications, d’une application logicielle, ou d’un dispositif réseau ou informatique (chacun étant un « système »).  Les activités interdites comprennent :

  • L’accès non autorisé : accès ou utilisation d’un système sans permission, y compris une Tenter de sonder, balayer ou tester la vulnérabilité d’un système, ou d’enfreindre les mesures de sécurité ou d’authentification utilisées par un système.  Le client n’effectuera pas d’examen d’intégrité de la sécurité, d’essai de pénétration ou de charge, de simulation de déni de service ni de balayage de la vulnérabilité sur un système.
  • L’interception : surveillance, sans permission, des données ou du trafic sur un système.
  • La falsification de l’origine : falsification d’en-têtes de paquets TCP/IP, d’entête de courriels, ou de toute partie d’un message décrivant son origine ou sa route.  Cette interdiction ne comprend pas l’utilisation d’alias ou de réexpéditeurs anonymes.
  • L’utilisation de robots : le client n’utilisera pas d’outils conçus pour reproduire automatiquement les actions d’un utilisateur humain (comme les robots).

(c) Utilisation abusive du réseau

Le client ne peut établir de connexions réseau à un utilisateur, hôte ou réseau à moins d’avoir obtenu la permission de communiquer avec eux.  Les activités interdites comprennent :

  • La surveillance ou l’exploration : surveillance ou EXPLORATION d’un système ayant pour effet de lui nuire.
  • Le déni de service (DoS) : bombarder une cible de demandes de communication pour que la cible ne puisse réagir pour justifier le trafic, ou réagir, mais si lentement que cela devient inefficace.
  • L’interférence intentionnelle : interférer avec le bon fonctionnement d’un système, y compris toute tentative délibérée de surcharger un système par bombardement de courriels ou de nouvelles, par attaques/tempêtes de diffusion ou par techniques d’inondation.
  • L’exploitation de certains services réseau : exploitation de services réseau, comme les passerelles de procuration (proxis) ouvertes, les relais de courriels ouverts ou les serveurs de noms de domaines récursifs ouverts.
  • La prévention de restrictions du système : utilisation de moyens manuels ou électroniques pour éviter les restrictions d’utilisation définies sur un système, comme celles pour l’accès et le stockage.

(d) Utilisation abusive du courriel ou d’autres messages

Le client n’utilisera pas les services pour distribuer, publier, envoyer ou faciliter l’envoi massif et non sollicité de courriels ou d’autres messages, de promotions, de publicités ou de sollicitations (comme des pourriels), y compris de la publicité commerciale et des annonces informatives.  Le client ne modifiera ni ne masquera les en-têtes de courriel, et ne présumera pas l’identité d’un expéditeur sans obtenir la permission expresse de ce dernier.  Le client ne recueillera pas les réponses aux messages envoyées par un autre fournisseur d’accès Internet si ces messages enfreignent la présente politique ou la politique relative à l’utilisation acceptable de ce fournisseur.

(e) Surveillance et application de la politique

Kronos se réserve le droit, mais n’assume pas l’obligation, d’enquêter sur toute infraction à la présente politique ou la mauvaise utilisation des services.  Kronos peut :

  • Enquêter sur les infractions à la présente politique ou la mauvaise utilisation des services.
  • Retirer, modifier ou bloquer l’accès à tout contenu ou toute ressource qui enfreint la présente politique.

Kronos peut signaler une activité qu’elle soupçonne être en infraction à une loi ou un règlement aux responsables appropriés de l’application de la loi, aux organisme de réglementation ou à d’autres tiers appropriés.  Le signalement peut comprendre la divulgation de renseignements appropriés du client.  Kronos peut aussi coopérer avec les organismes appropriés d’application de la loi, les organismes de réglementations ou d’autres tiers appropriés pour les aider dans l’enquête et la poursuite pour conduite illégale en leur fournissant des renseignements sur le réseau et les systèmes liés aux infractions présumées à la présente politique.

(f) Notification des infractions à cette politique

Si le client prend connaissance d’une infraction à la présente politique, il doit en aviser immédiatement Kronos et lui fournir assistance sur demande pour arrêter ou remédier à l’infraction.